“StreamDesign” fait ici référence à la société réféencée sous le nom “T-Design”
N° de SIRET: 790 886 949 00037
ARTICLE 1 – OBJET
ARTICLE 2 – PRÉSENTATION DES PRODUITS
ARTICLE 3 – DURÉE DE VALIDITÉ DES OFFRES DE VENTE
ARTICLE 4 – PRIX DES PRODUITS
La société StreamDesign se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que l’entreprise StreamDesign serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations.
Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.
ARTICLE 5.1 – COMMANDE
La société StreamDesign confirme la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client.
Les données enregistrées par la société StreamDesign constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société StreamDesign dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Relations Clients.
ARTICLE 6 – MODALITÉS DE PAIEMENT
Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur doit payer l’intégralité de la commande pour que celle-ci soit validée et livrée.
ARTICLE 7 – DÉLAI DE RÉTRACTATION
En cas d’exercice du droit de rétractation, la société StreamDesign rembourse l’Acheteur de 50% du montant de la commande, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.
ARTICLE 8 – LIVRAISON
GALLET Tristan est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
ARTICLE 10 – RELATIONS CLIENTS – SERVICE APRÈS-VENTE